CODE CIVIL des français conforme à l’édition originale de l’ - Lot 7

SOUVENIRS HISTORIQUES - ARMES ANCIENNES ET DE CHASSE

Livres, gravures, tableaux, sculptures, papiers, ordres de Chevalerie, décorations, souvenirs historiques, armes blanches, baïonnettes, armes à feu, coiffures, uniformes, équipement, divers ; fusils et carabines de chasse de la catégorie C1 (VENDUS SELON LA LÉGISLATION EN VIGUEUR)

SESSION 1 (lots 1 à 158) => 10h30

SESSION 2 (lots 159 à 469) => 14h00

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EXPERTS :

Gaëtan BRUNEL Expert CEA

40 avenue de Ségur _ 75015 PARIS

Tél : 33 (0) 1 45 67 12 81 I gaetan.brunel@carces.eu

(Armes & souvenirs historiques - armes de chasse)

Danyela PETITOT Membre du Syndicat des Experts en Œuvres d'Art

40 avenue de Ségur _ 75015 PARIS

Tél : +33 (0)1 45 67 42 35 I dpetitot@wanadoo.fr

(Livres anciens)

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CONDITIONS SPÉCIALES POUR L’ACHAT DES ARMES DE LA CATÉGORIE C 1

=> INSCRIPTION AUPRÈS DE SEQUANA AVANT VENDREDI 3 NOVEMBRE 2023 18H00 en ayant transmis l'ensemble des documents demandés.

Les enchères seront acceptées uniquement si vous avez rempli les démarches suivantes avant la vente :

=> N° SIA - TOUT ACHETEUR DEVRA ÊTRE ENREGISTRÉ SUR LE SITE DU MINISTÈRE DE L’INTERIEUR (SYSTÈME D’INFORMATION SUR LES ARMES) ET COMMUNIQUER À SEQUANA SON N° SIA.

=> copie d'une PIÈCE D'IDENTITÉ (R°/V°)

=> une copie de LICENCE D'UNE FÉDÉRATION SPORTIVE FRANÇAISE AGRÉÉE pour la pratique du tir ou du ball-trap ou d'une copie du PERMIS DE CHASSER FRANÇAIS délivré en France accompagné du TITRE DE VALIDATION (2023/2024) seront demandées.

DELIVRANCE : uniquement après vérification du fichier FINIADA

AUCUNE DELIVRANCE D'ARME DE CATÉGORIE C À L'ISSUE DE LA VENTE

LES ARMES DE CHASSE ET DE TIR MODERNES SONT VENDUES DANS L’ÉTAT SANS GARANTIE.