«Journal des débats et Loix du pouvoir législatif, et des ac - Lot 10

SOUVENIRS HISTORIQUES - ARMES ANCIENNES ET DE CHASSE

Gravures, tableaux, sculptures, papiers, ordres de Chevalerie, décorations, souvenirs historiques, armes blanches, baïonnettes, armes à feu, coiffures, uniformes, équipement, divers ; fusils et carabines de chasse de la catégorie C1 (VENDUS SELON LA LÉGISLATION EN VIGUEUR)

SESSION 1 (lots 1 à 188) => 10h00

SESSION 2 (lots 189 à 496) => 14h00

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EXPERT :

Gaëtan BRUNEL Expert CEA

40 avenue de Ségur _ 75015 PARIS

Tél : 33 (0) 1 45 67 12 81 I gaetan.brunel@carces.eu

(Armes & souvenirs historiques - armes de chasse)

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CONDITIONS SPÉCIALES POUR L’ACHAT DES ARMES DE LA CATÉGORIE C 1

=> INSCRIPTION AUPRÈS DE SEQUANA AVANT VENDREDI 15 MARS 18H00 en ayant transmis l'ensemble des documents demandés.

Les enchères seront acceptées uniquement si vous avez rempli les démarches suivantes avant la vente :

=> N° SIA - TOUT ACHETEUR DEVRA ÊTRE ENREGISTRÉ SUR LE SITE DU MINISTÈRE DE L’INTERIEUR (SYSTÈME D’INFORMATION SUR LES ARMES) ET COMMUNIQUER À SEQUANA SON N° SIA.

=> copie d'une PIÈCE D'IDENTITÉ (R°/V°)

=> une copie de LICENCE D'UNE FÉDÉRATION SPORTIVE FRANÇAISE AGRÉÉE pour la pratique du tir ou du ball-trap ou d'une copie du PERMIS DE CHASSER FRANÇAIS délivré en France accompagné du TITRE DE VALIDATION (2024/2025) seront demandées.

DELIVRANCE : uniquement après vérification du fichier FINIADA

AUCUNE DELIVRANCE D'ARME DE CATÉGORIE C À L'ISSUE DE LA VENTE

LES ARMES DE CHASSE ET DE TIR MODERNES SONT VENDUES DANS L’ÉTAT SANS GARANTIE.

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IMPORTANT => Renseignez-vous sur les conditions de vente, EXPEDITION et Frais de stockage :

CONDITIONS DE VENTE ET EXPEDITION => Voir onglet "Frais et Conditions"

EXPEDITIONS : uniquement en collaboration avec nos partenaires.

=> Ordres téléphoniques (dans la mesure du possible et pour les lots dont l'estimation basse est supérieure ou égale à 150 €).

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